Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVA FRANCE
NOVA FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3534736
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
31/10/2017
NOVA FRANCE de NOVA FRANCE

Présentation de la marque NOVA FRANCE

Déposée le 31 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NOVA FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA FRANCE domicilié(e) 78 Avenue de HAMBOURG,13008 MARSEILLE - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 168 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVA FRANCE domicilié(e) 78 Avenue de HAMBOURG,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA FRANCE est expirée depuis le 31 octobre 2017.

NOVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOVA


NOVA FRANCE SARL - 78 Avenue de HAMBOURG,13008 MARSEILLE - 13008 - France - SIREN 424168326


NOVA FRANCE - 78 Avenue de HAMBOURG,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants.